Juriste (H/F)
Bivariant est une startup française spécialisée dans l'infrastructure d'intelligence artificielle souveraine. Nous concevons et déployons des plateformes d'IA pour des entreprises et des institutions publiques, en France et à l'international. L'équipe compte une douzaine de personnes et poursuit sa croissance.
Le poste
Rattaché(e) directement au Directeur Général, vous prenez en charge l'ensemble des sujets juridiques de l'entreprise. Vous intervenez sur les contrats, les réponses aux marchés publics, la protection de nos actifs technologiques et la conformité, en lien avec nos conseils externes lorsque cela est nécessaire. Le poste comporte également un volet d'appui administratif.
Vos missions couvrent les principaux domaines du droit des affaires appliqués à une entreprise technologique :
Rédiger, négocier et suivre les contrats avec nos clients entreprises et secteur public : contrats de prestation, licences logicielles, abonnements SaaS, accords de niveau de service.
- Rédiger les contrats de partenariat, de distribution, de revente et de sous-traitance, ainsi que les accords de confidentialité.
- Participer aux réponses aux appels d'offres publics : analyse des dossiers de consultation, préparation des pièces administratives, vérification de la conformité des offres et suivi de l'exécution des marchés.
- Assurer la protection de la propriété intellectuelle de Bivariant : droits sur les logiciels et les modèles d'IA, dépôt et gestion des marques, clauses de cession et de licence, suivi des licences open source utilisées.
- Veiller à la conformité en matière de données personnelles (RGPD) et accompagner la mise en conformité avec la réglementation européenne sur l'IA.
- Gérer le droit social courant : contrats de travail, avenants, règlement intérieur, accompagnement des recrutements.
- Assurer le secrétariat juridique de la société : assemblées générales, procès-verbaux, registres, et contribuer à la préparation des opérations de financement.
- Assurer une veille juridique sur les sujets utiles à l'activité et coordonner les échanges avec les avocats et conseils externes.
- Apporter un appui administratif à la direction dans le suivi des dossiers et des échéances.
Profil recherché
Nous recherchons une personne rigoureuse, autonome et à l'aise avec des sujets variés, capable de travailler dans une structure en croissance.
- Formation de niveau Master 2 en droit (droit des affaires, droit public, droit du numérique ou équivalent).
- Une première expérience en entreprise, en cabinet ou en collectivité, idéalement en rédaction de contrats ou en marchés publics.
- Solides compétences rédactionnelles et capacité d'analyse.
- Anglais professionnel, écrit et oral.
- Intérêt pour les technologies et l'intelligence artificielle.
Le poste est proposé dans les conditions suivantes :
Lieu : Paris, déplacements ponctuels possibles
Rémunération : selon profil et expérience
#J-18808-Ljbffr